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102 résultat(s)
Les inscriptions au service national universel édition 2023 sont ouvertes !
territoriale comme sur la valorisation des territoires –, le développement d’une culture de l’engagement et l’accompagnement de l’insertion sociale (...)
Mis à jour le 28/11/2023
Préfet
de la Corrèze
Les plans d'eau réglementés de la Corrèze
_La Triouzoune_AP_25_06_2015 PDF - 3,00 Mb - 03/07/2015 (...)
Mis à jour le 31/08/2023
Préfet
de la Corrèze
Préfet
de la Corrèze
CHASSE : Projet arrêté préfectoral relatif aux dates de chasse en Corrèze pour la saison 2023-2024
Les articles L424-2 et L424-6 à L424-9 du code de l'environnement définissent le temps de chasse (...)
Mis à jour le 26/04/2023
Préfet
de la Corrèze
PECHE : Projet arrêté préfectoral autorisant la capture de poissons surveillance plans d’eau par OFB
. Selon l'article L436-9 du code de l’environnement, l’autorité administrative chargée de la pêche en eau douce peut (...)
Mis à jour le 25/04/2023
Préfet
de la Corrèze
Projet d'arrêté préfectoral relatif à la capture de blaireaux (surveillance tuberculose bovine)
à proximité des parcelles des élevages foyers. Ainsi, pour 2023, deux individus adultes de chaque terrier doivent être (...)
Mis à jour le 05/04/2023
Préfet
de la Corrèze
FDVA2 : Fonctionnement et actions innovantes
– format PDF Indispensable avant de réaliser votre demande : La mise à jour des obligations déclaratives de (...)
Mis à jour le 30/01/2024
Pièces écrites des documents d'urbanisme des communes de la Corrèze
_surf_25_00_20201109.pdf - 19129_procedure_20201109.pdf - 19129_rapport_1_20201109.pdf - (...)
Mis à jour le 01/02/2024
Préfet
de la Corrèze